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Marques déposées par FIBROSUD
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SMAAART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMAAART
FIBROSUD

Numéro de dépôt :
4385081
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
SMAAART de FIBROSUD

Présentation de la marque SMAAART

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par FIBROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMAAART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est FIBROSUD domicilié(e) 5 rue des Orgouillous - 34270 - st Mathieu de Treviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas trehel domicilié(e) 5 rue des Orgouillous - 34270 - St Mathieu de Treviers - France.

La marque SMAAART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAAART arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

FIBROSUD a également déposé les autres marques suivantes : newliferecycle , Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques , SOFI Groupe , smaaart


FIBROSUD - 5 rue des Orgouillous - 34270 - st Mathieu de Treviers - France


nicolas trehel - 5 rue des Orgouillous - 34270 - St Mathieu de Treviers - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 8 mars 2018 - Retrait partiel n°718230 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

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